Introduction
1.1 Qu’est-ce qu’une marchandise dangereuse selon l’ADR ?
1.2 Comment choisir un emballage pour le conditionnement d’une marchandise dangereuse ?
1.3 Quel étiquetage doit être apposé sur le colis ?
1.4 Quels documents doivent accompagner le transport de matières dangereuses ?
1.5 Quelles sont les spécificités pour le chargement/déchargement/manutention
des matières dangereuses ?
<1.6 Comment signaler un véhicule transportant des marchandises dangereuses conditionnées ?
1.7 Quels équipements pour un véhicule de transport de matières dangereuses ?
1.8 Qu’est-ce que la sûreté ?
1.9 Quelles sont les exemptions à l’application de l’ADR ?
L’ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises
Dangereuses par Route) est consolidé dans sa dernière version par l’arrêté
du 29 mai 2009 (modifié) relatif au transport de matières dangereuses par
voie terrestre, dit « arrêté TMD », applicable aux transports effectués sur le
territoire national.
Cette réglementation spécifique au transport/chargement/déchargement
des marchandises dangereuses s’inscrit dans une logique de prévention des
accidents, en complément notamment des exigences du code du travail.
Cette brochure a pour objectif :
◗ de vous présenter les obligations générales de l’ADR : classer puis identifier,
emballer, étiqueter et marquer les colis, établir les documents de transport,
respecter les conditions de chargement/déchargement, signaliser et équiper
le véhicule de transport, former le conducteur et tout le personnel concerné,
désigner un conseiller à la sécurité ; tout en vous expliquant en quoi chacun de
ces points participe à la prévention des risques professionnels,
◗ de vous aider dans votre gestion quotidienne du traitement des matières
dangereuses dans le cadre de vos activités liées au transport par route,
◗ de vous simplifier la compréhension des points clés de l’ADR afin de faciliter
son application.
◗ de permettre à chaque intervenant de mieux en comprendre les enjeux,
obligations et problématiques dans la chaîne du transport et de la logistique.
Cette brochure développe le cas des transports de matières dangereuses
conditionnées en colis. Les cas de transports en vrac et en citerne sont exclus.
Attention, cette brochure n’est pas exhaustive et s’adresse plus
particulièrement aux entreprises confrontées ponctuellement au transport
de marchandises dangereuses. Elle vous aidera dans vos démarches, mais
ne remplacera pas l’avis d’un spécialiste, chaque cas étant particulier.
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